TVA
Introduction
Les taux de TVA correspondent aux taxes applicables aux produits et services vendus. Shopcaisse crée automatiquement les taux de TVA standards en fonction du pays déclaré lors de la création du compte. Ces taux sont ensuite associés aux articles du catalogue pour un calcul automatique lors des encaissements.
Taux créés par défaut
À la création du compte Shopcaisse, les taux de TVA standards du pays déclaré sont automatiquement générés. Ces taux couvrent les principales catégories fiscales du pays et permettent de démarrer immédiatement sans configuration supplémentaire.
Une liste TVA est créée par défaut pour la France (FRA) et la Belgique (BE).
| Paramètre | Description |
|---|---|
| Nom du taux | Libellé identifiant le taux (ex. : "TVA 20 %") |
| Valeur | Pourcentage appliqué au prix hors taxe |
| Pays | Pays de rattachement du taux |
Le code TVA
Chaque ligne de TVA enregistre un code TVA permettant d'identifier la TVA.
TVA en Belgique
En Belgique, les taux de TVA sont fixes : il n'est pas possible d'ajouter d'autres taux que ceux prévus par la réglementation.
| Code | Taux |
|---|---|
| A | 21 % |
| B | 12 % |
| C | 6 % |
| D | 0 % |
Cas particuliers
Activité soumise à des taux spécifiques
Certaines activités (restauration, coiffure, presse…) utilisent des taux de TVA particuliers qui ne sont pas toujours créés par défaut. Dans ce cas, il est possible d'ajouter manuellement un nouveau taux.
Vente à l'international
Questions fréquentes
D'où viennent les taux de TVA présents à la création du compte ?
Puis-je modifier un taux de TVA par défaut ?
Que faire si le taux dont j'ai besoin n'existe pas ?
Les taux de TVA sont-ils mis à jour automatiquement en cas de changement de réglementation ?
Puis-je avoir plusieurs taux de TVA sur un même ticket ?
Le code TVA est-il obligatoire ?
Voir aussi
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